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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADING DES VOSGES
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ATELIER 1789
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER 1789
TRADING DES VOSGES, SARL

Numéro de dépôt :
3993930
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2023
ATELIER 1789 de TRADING DES VOSGES

Présentation de la marque ATELIER 1789

Déposée le 27 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADING DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATELIER 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADING DES VOSGES domicilié(e) 46 RUE CAUCHY - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 701 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADING DES VOSGES, M. LOUZON VICTOR domicilié(e) 46 RUE CAUCHY - 75015 - PARIS - France.

La marque ATELIER 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 1789 est expirée depuis le 27 mars 2023.

TRADING DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : M 36 STILL THEIR KING , ORIGINAL CACHEMIRE, ORIGINAL CASHMERE


TRADING DES VOSGES, SARL - 46 RUE CAUCHY - 75015 - PARIS - France - SIREN 449701838


TRADING DES VOSGES, M. LOUZON VICTOR - 46 RUE CAUCHY - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.